Projet de modification N° 1 de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de la commune de SOORTS-HOSSEGOR

Registre ouvert du mercredi 10 juil. 2024 à 09h00 au lundi 12 août 2024 à 17h00

..

L'enquête est terminée.

Présentation

Projet de modification N° 1 de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de la commune de SOORTS-HOSSEGOR

Projet de modification N° 1 de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)

Informations du public

Vous trouverez ci-dessous les documents du dossier relatif à l'enquête.

Avis & Arrêté d'ouverture Liste des communes concernées

Commune(s) concernée(s)

40150 - Soorts-Hossegor - Landes

Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h30
et de 13h30 à 17h00

Documents disponibles

Avis d'enquête publique

Affiches enquête publique SPR.docx
DOC - 28.58 KB - ID: 519

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Arrêté(s) d'ouverture d'enquête publique

20240618A13_publi.pdf
DOC - 1,004.03 KB - ID: 520

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Image(s) de présentation

logo macs.jpg
IMAGE - 48.65 KB - ID: 556

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COMPTE RENDU REUNION DU CLSPR

2023 CR CLSPR.docx
DOC - 25.30 KB - ID: 558

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DOSSIER MODIFICATION N°1 SPR AVAP

Dossier M1 SPR AVAP.pdf
DOC - 2.74 MB - ID: 557

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Informations du public

Commune(s) concernée(s)

40150 - Soorts-Hossegor - Landes

Documents disponibles

Avis d'enquête publique

Arrêté(s) d'ouverture d'enquête publique

Image(s) de présentation

COMPTE RENDU REUNION DU CLSPR

DOSSIER MODIFICATION N°1 SPR AVAP

Commissaire(s) d'enquête

Françoise Lacoin-Villenave
Nouvelle-Aquitaine

Liste des permanences

Agence Landaise Pour l'Informatique

Informations relatives au site web

Compatible avec toutes les plateformes
respectueuses des standards

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Commune(s) concernée(s)

40150 - Soorts-Hossegor - Landes

Documents disponibles

Avis d'enquête publique

Arrêté(s) d'ouverture d'enquête publique

Image(s) de présentation

COMPTE RENDU REUNION DU CLSPR

DOSSIER MODIFICATION N°1 SPR AVAP

Commissaire(s) d'enquête

Françoise Lacoin-Villenave Nouvelle-Aquitaine

Liste des permanences

Agence Landaise Pour l'Informatique

Informations relatives au site web

Compatible avec toutes les plateformesrespectueuses des standards

Françoise Lacoin-Villenave
Nouvelle-Aquitaine

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